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Brevet européen · EP3919856 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919856
- Numéro de demande
- EP20859124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2020
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 7/06 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)G07D 7/164 (2016.01)
- Priorité
- CN 201910809964 29.08.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/089676 11.05.2020
- Publication PCT
- WO2021/036343 04.03.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHANG, Kai
Weihai, Shandong 264209, CN
SONG, Rongxin
Weihai, Shandong 264209, CN
SUN, Xiaofeng
Weihai, Shandong 264209, CN
LIN, Yonghui
Weihai, Shandong 264209, CN
QU, Tao
Weihai, Shandong 264209, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.