TEMPERATURERFASSUNGSSYSTEME UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3919879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3919879
- Numéro de demande
- EP21177264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2021
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 5/02 (2022.01)G01J 5/08 (2022.01)G01J 5/52 (2022.01)G01J 5/00 (2022.01)
- Priorité
- US 202063032850 P 01.06.2020US 202117333956 28.05.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
Douglas, Rachel K.
Skaneateles Falls, NY 13153-0220, US
Mullin, Matthew D.
Skaneateles Falls, NY 13153-0220, US
Suarez, Carlos
Skaneateles Falls, NY 13153-0220, US
Lane, John A.
Skaneateles Falls, NY 13153-0220, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.