TEMPERATURERFASSUNGSSYSTEME UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3919879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919879
Numéro de demande
EP21177264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
8 déc. 2021
Délivré
24 juil. 2024
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 5/02 (2022.01)
G01J 5/08 (2022.01)
G01J 5/52 (2022.01)
G01J 5/00 (2022.01)
Priorité
US 202063032850 P 01.06.2020
US 202117333956 28.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Inventeur

Douglas, Rachel K.

Skaneateles Falls, NY 13153-0220, US

Mullin, Matthew D.

Skaneateles Falls, NY 13153-0220, US

Suarez, Carlos

Skaneateles Falls, NY 13153-0220, US

Lane, John A.

Skaneateles Falls, NY 13153-0220, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.