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Brevet européen · EP3919944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3919944
Numéro de demande
EP20749777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H10F 39/18 (2025.01)
G02B 5/20 (2006.01)
H10F 39/00 (2025.01)
G02B 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019015209 31.01.2019
JP 2019015210 31.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/002764 27.01.2020
Publication PCT
WO2020/158663 06.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.03.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Toppan Printing Co., Ltd

Toppan Printing Co., Ltd.

5-1, Taito 1-chome, Taito-ku,, Tokyo 110-0016, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

IWATA Reiko

Tokyo 110-0016, JP

HIRAI Yuri

Tokyo 110-0016, JP

KITAZAWA Kazushige

Tokyo 110-0016, JP

MAEDA Tadatoshi

Tokyo 110-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.