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Brevet européen · EP3920010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3920010
Numéro de demande
EP21177015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2021
Publié
8 déc. 2021
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mai 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/044 (2006.01)
H03K 17/00 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Priorité
JP 2020097813 04.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Hosiden Corporation

4-33, Kitakyuhoji 1-chome,, Yao-shi, Osaka 581-0071, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Kazuhiro

Yao-shi, 581-0071, JP

LEE, Kyung Ho

Yao-shi, 581-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.