UNTERLAGE FÜR PROGRAMMIERBARE INTEGRIERTE SCHALTUNG

Brevet européen · EP3920073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3920073
Numéro de demande
EP20208030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 30/327 (2020.01)
G06F 30/343 (2020.01)
Priorité
US 202016889449 01.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

Baeckler, Gregg

Santa Clara, CA 95054, US

Langhammer, Martin

Santa Clara, CA 95054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.