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Brevet européen · EP3920198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3920198
Numéro de demande
EP21180473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2018
Publié
8 déc. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 37/00 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
Priorité
US 201762557289 P 12.09.2017
US 201816114287 28.08.2018
Divisionnaire de
EP20168582
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 14 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  6. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Raycap, S.A.

Telou & Petroutsou 14 Maroussi, 15124 Athens, GR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

XEPAPAS, Fotis

15124 ATHENS, GR

PEPPAS, George

15124 ATHENS, GR

BAKATSIAS, Kostas

15124 ATHENS, GR

KOSTAKIS, Grigoris

15124 ATHENS, GR

POLITIS, Zafiris G.

15124 ATHENS, GR

MARATHIAS, Megaklis

15124 ATHENS, GR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.