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Brevet européen · EP3920203 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3920203
- Numéro de demande
- EP19912583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2019
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01H 33/53 (2006.01)H01H 33/66 (2006.01)H01H 33/56 (2006.01)H01H 33/666 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/003466 31.01.2019
- Publication PCT
- WO2020/157933 06.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 7 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.08.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
SUGINO, Kazuki
Tokyo 100-8310, JP
YOSHITOMO, Yuji
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.