PLANARE LICHTQUELLE
Brevet européen · EP3920247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3920247
- Numéro de demande
- EP21177298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2021
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H10H 20/857 (2025.01)H10H 20/856 (2025.01)
- Priorité
- JP 2020096970 03.06.2020JP 2020142852 26.08.2020JP 2020189799 13.11.2020JP 2021013393 29.01.2021JP 2021071507 21.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SHINOMIYA, Yasunori
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
HASHIMOTO, Toru
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.