GESTAPELTE SEKUNDÄRBATTERIE
Brevet européen · EP3920295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3920295
- Numéro de demande
- EP19912849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2019
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/15 (2021.01)H01M 10/0585 (2010.01)H01M 10/0583 (2010.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/38 (2006.01)H01M 4/134 (2010.01)H01M 50/466 (2021.01)H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/586 (2021.01)H01M 50/593 (2021.01)H01M 50/409 (2021.01)H01M 50/491 (2021.01)H01M 50/449 (2021.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 50/431 (2021.01)H01M 50/446 (2021.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019012906 29.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046297 27.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/158137 06.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KASAHARA, Hideo
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
IWATA, Ryosuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
WAKIMOTO, Ryoichi
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.