BATTERIESTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3920308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3920308
- Numéro de demande
- EP19912851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2019
- Publié
- 8 déc. 2021
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60L 50/64 (2019.01)B60L 58/12 (2019.01)B60L 58/16 (2019.01)B60L 58/21 (2019.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/64 (2026.01)H02J 7/80 (2026.01)H02J 7/96 (2026.01)
- Priorité
- JP 2019015907 31.01.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/047426 04.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/158182 06.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
NAKAO, Ryohhei
Tokyo 100-8280, JP
OHKAWA, Keiichiro
Ibaraki 312-0061, JP
ARISHIMA, Yasuo
Ibaraki 312-0061, JP
SASAKI, Hironori
Ibaraki 312-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.