SYSTÈME DE DÉTECTION DE PROXIMITÉ

Brevet européen · EP3920422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3920422
Numéro de demande
EP20315291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2020
Publié
8 déc. 2021
Délivré
3 août 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/00 (2006.01)
G01S 11/02 (2010.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

INSIGHT SIP

13 Chemin de la Halte, 06130 Grasse, FR

Inventeur

Genin, Philippe

06906 Sophia-Antipolis, FR

Beghin, Michel

06906 Sophia-Antipolis, FR

Barratt, Christopher

06906 Sophia-Antipolis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.