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Brevet européen · EP3920774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3920774
- Numéro de demande
- EP20708795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/0215 (2006.01)A61B 5/07 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201962803182 P 08.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/015319 28.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/163112 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 11 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
BAK-BOYCHUK, Gregory
Irvine, CA 92614, US
RABITO, Glen T.
Lake Forest, CA 92630, US
PASSMAN, Joseph Arthur
Costa Mesa, CA 92626, US
VALENCIA, Juan
Irvine, CA 92614, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.