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Brevet européen · EP3920827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3920827
Numéro de demande
EP20714012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201962801245 P 05.02.2019
US 201962801257 P 05.02.2019
US 201962864663 P 21.06.2019
US 201962885673 P 12.08.2019
US 201962939946 P 25.11.2019
Demande PCT
PCT/US2020/016605 04.02.2020
Publication PCT
WO2020/163352 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith & Nephew, Inc.

1450 Brooks Road, Memphis, TN 38116, US

Smith & Nephew Orthopaedics AG

Theilerstrasse 1A, 6300 Zug

Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited

29, Media Circle 06-05, ALICE@Mediapolis, Singapore 138565, SG

Inventeur

MCGUAN, Shawn, P.

Andover, MA 01810, US

DUXBURY, Elizabeth

Andover, MA 01810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.