ORTHODONTISCHE KLAMMERN

Brevet européen · EP3920834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3920834
Numéro de demande
EP20705485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61C 7/22 (2006.01)
A61C 7/14 (2006.01)
A61C 7/28 (2006.01)
Priorité
GB 201901633 06.02.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/050269 06.02.2020
Publication PCT
WO2020/161494 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 5 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.12.2025

  4. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Fab DT Limited

104 Battersea Rise, London Greater London SW11 1EJ, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

MOGHANCHI, Samir, Miresmaiel

London Greater London SW11 1EJ, GB

GAUDIN, Paul, de Gruchy

London Greater London SW11 1EJ, GB

DICKERSON, Terry, Lionel

Cambridge Cambridgeshire CB22 5EX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.