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Brevet européen · EP3920865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3920865
- Numéro de demande
- EP20703551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 19155846 06.02.2019EP 19155847 06.02.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050836 03.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161594 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
LIPPERT, Stefan
70192 Stuttgart, DE
FERREIRA, Joaquim
4520-325 Santa Maria da Feira, PT
DE SEIXAS GUIMARÃES, Tiago
4460-409 Senhora da Hora, PT
MONTEIRO, Mark
1171 VZ Badhoevedorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.