ORALE CANNABINOIDTABLETTE
Brevet européen · EP3920890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3920890
- Numéro de demande
- EP20726699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/24 (2006.01)A61K 31/05 (2006.01)A61K 31/352 (2006.01)
- Priorité
- CA 3040513 17.04.2019US 201916386477 17.04.2019
- Demande PCT
- PCT/DK2020/050100 17.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/211913 22.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
ERIKSEN, Ane
7100 Vejle, DK
BRUUN, Heidi Ziegler
7100 Vejle, DK
WITTORFF, Helle
7100 Vejle, DK
BOESEN, Dorte Schackinger
7100 Vejle, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.