DISPOSITIF DE VENTILATION RESPIRATOIRE
Brevet européen · EP3921005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921005
- Numéro de demande
- EP20702032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1901084 04.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052457 31.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/161019 13.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 23 sept. 2024
Rectifié d’office
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 23 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 6 sept. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 06.09.2024
- 6 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2024
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
1 entrée antérieure
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
38430 Moirans, FR
38430 Moirans, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.