FLUGZEUG
Brevet européen · EP3921232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921232
- Numéro de demande
- EP20705792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B64U 50/13 (2023.01)B64U 50/19 (2023.01)B64U 10/14 (2023.01)B64U 101/29 (2023.01)B64U 30/24 (2023.01)
- Priorité
- CH 1312019 05.02.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050857 04.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161607 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 18 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.11.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.