POLYMERMATERIALIEN

Brevet européen · EP3921247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921247
Numéro de demande
EP20705458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
30 avr. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 65/38 (2006.01)
Priorité
GB 201901499 04.02.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/050235 31.01.2020
Publication PCT
WO2020/161474 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Innospec Limited

Innospec Manufacturing Park, Oil Sites Road, Ellesmere Port, Cheshire CH65 4EY, GB

Inventeur

WATERSON, Carl

Ellesmere Port Cheshire CH65 4EY, GB

HAYTON, Richard David

Ellesmere Port Cheshire CH65 4EY, GB

MCROBBIE, Ian Malcolm

Ellesmere Port Cheshire CH65 4EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.