CREUSET FROID

Brevet européen · EP3921461 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921461
Numéro de demande
EP20702505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C30B 15/10 (2006.01)
C30B 15/14 (2006.01)
C30B 15/30 (2006.01)
C30B 29/06 (2006.01)
C30B 35/00 (2006.01)
F27B 14/10 (2006.01)
H05B 6/24 (2006.01)
Priorité
FR 1901243 07.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/053046 06.02.2020
Publication PCT
WO2020/161264 13.08.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 27 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2025

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  6. 19 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  7. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

Institut Polytechnique de Grenoble

46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

Université Grenoble Alpes

621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

HASAN, Ghatfan

38400 SAINT MARTIN D'HERES, FR

GARNIER, Christian

38320 EYBENS, FR

ZAIDAT, Kader

38400 SAINT MARTIN D'HERES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.