CREUSET FROID
Brevet européen · EP3921462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921462
- Numéro de demande
- EP20702507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C30B 15/10 (2006.01)C30B 15/14 (2006.01)C30B 15/30 (2006.01)C30B 29/06 (2006.01)C30B 35/00 (2006.01)F27B 14/10 (2006.01)H05B 6/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1901244 07.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/053051 06.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161269 13.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 27 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 18 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Titulaire
46 Avenue Félix Viallet, 38000 Grenoble, FR
Centre national de la recherche scientifique
3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR
Université Grenoble Alpes
621 avenue Centrale, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FR
Inventeur
38400 Saint Martin d'Heres, FR
38320 Eybens, FR
38400 Saint Martin d'Heres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.