TUILE À STRUCTURE SENSIBLEMENT PLATE
Brevet européen · EP3921486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921486
- Numéro de demande
- EP20707508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 21 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04D 1/16 (2006.01)E04D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1901143 05.02.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/050172 03.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161422 13.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 21 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
Parties
Inventeur
16000 Angoulême, FR
89240 Escamps, FR
75019 Paris, FR
31500 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.