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Brevet européen · EP3921550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921550
Numéro de demande
EP20705471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
18 juin 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/04 (2006.01)
F15B 13/044 (2006.01)
F15B 13/043 (2006.01)
F16K 11/076 (2006.01)
F16K 39/04 (2006.01)
Priorité
GB 201901597 05.02.2019
GB 201901595 05.02.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/050254 05.02.2020
Publication PCT
WO2020/161486 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  3. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Domin Limited

33 Colston Avenue, Bristol BS1 4UA, GB

Inventeur

COLLINS, Andrew

Bristol BS40 7RG, GB

MACDONALD, Martin

Bristol BS40 7RG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.