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Brevet européen · EP3921583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921583
- Numéro de demande
- EP20704595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F25D 17/04 (2006.01)F25D 23/08 (2006.01)
- Priorité
- AT 492019 07.02.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050742 30.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/161572 13.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 16 sept. 2025
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Kreos Capital VII (UK) Limited, 12 Throgmorton Avenue, London England EC2N 2DL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.01.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.