POSITIONSBESTIMMUNG AUF SPUREBENE
Brevet européen · EP3921602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921602
- Numéro de demande
- EP20708300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/30 (2006.01)G01C 21/36 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)B60W 30/12 (2020.01)B60W 50/00 (2006.01)G01S 7/00 (2006.01)G01S 13/89 (2006.01)G01S 13/931 (2020.01)G06V 20/56 (2022.01)
- Priorité
- US 201916268864 06.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/014710 23.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/163091 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
SCHACHTER, Nicholas
Pepperell, MA 01463, US
MCFARLAND, Daniel
Holden, MA 01520, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.