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Brevet européen · EP3921608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921608
- Numéro de demande
- EP20704454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)G01G 23/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019102811 05.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052677 04.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161102 13.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 25 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
37308 Heiligenstadt, DE
37085 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.