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Brevet européen · EP3921609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921609
Numéro de demande
EP20704455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
G01G 23/48 (2006.01)
Priorité
DE 102019102810 05.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/052678 04.02.2020
Publication PCT
WO2020/161103 13.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 13 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.07.2023

  6. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

HOLST, Heyko

37085 Göttingen, DE

LAUBSTEIN, Michael

37077 Göttingen, DE

VON STEUBEN, Jan

37075 Göttingen, DE

STÄNDER, Malte

37308 Heiligenstadt, DE

FELDOTTE, Heinrich

37079 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.