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Brevet européen · EP3921610 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921610
- Numéro de demande
- EP20704456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)G01G 23/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019102805 05.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052679 04.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161104 13.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 30 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
HOLST, Heyko
37085 Göttingen, DE
LAUBSTEIN, Michael
37077 Göttingen, DE
FELDOTTE, Heinrich
37079 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.