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Brevet européen · EP3921613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921613
- Numéro de demande
- EP20703157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 3/42 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)G01J 3/10 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)G01J 3/18 (2006.01)G01J 3/20 (2006.01)G01J 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019103035 07.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051629 23.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/160922 13.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
MOORE, Thomas
07751 Jena-Drackendorf, DE
BRAUN, Marco
07743 Jena, DE
HENTSCHEL, Martin
07745 Jena, DE
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