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Brevet européen · EP3921632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921632
Numéro de demande
EP19914411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
15 déc. 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16K 7/14 (2006.01)
G01N 30/20 (2006.01)
F16K 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CA2019/050158 07.02.2019
Publication PCT
WO2020/160634 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2026

  2. 31 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  3. 17 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IXAS CONSEIL, c/o ExpertFid & Audit SA, Cours des Bastions 13, 1205 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.03.2026

  4. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

LEMELIN, Simon

Québec, Québec G1P 4S5, CA

LESSARD, Joël

Québec, Québec G1P 4S5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.