MEMBRANVENTIL ZUR PROBENINJEKTION
Brevet européen · EP3921632 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921632
- Numéro de demande
- EP19914411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2019
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F16K 7/14 (2006.01)G01N 30/20 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CA2019/050158 07.02.2019
- Publication PCT
- WO2020/160634 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2026
- 31 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 17 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IXAS CONSEIL, c/o ExpertFid & Audit SA, Cours des Bastions 13, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 17.03.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
LEMELIN, Simon
Québec, Québec G1P 4S5, CA
LESSARD, Joël
Québec, Québec G1P 4S5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.