VERBESSERTER OPTISCHER MODULATOR

Brevet européen · EP3921698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921698
Numéro de demande
EP20703708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G09G 3/34 (2006.01)
G02F 1/1676 (2019.01)
G02F 1/167 (2019.01)
G02F 1/16762 (2019.01)
Priorité
NL 2022504 04.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/052379 31.01.2020
Publication PCT
WO2020/161005 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.10.2026

  2. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

eLstar Dynamics Patents B.V.

Duinzoom 5, 3235 CD Rockanje, NL

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

MASSARD, Romaric Mathieu

5651 GW Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.