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Brevet européen · EP3921796 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921796
- Numéro de demande
- EP20752144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)G06N 3/044 (2023.01)G06N 3/0442 (2023.01)G06N 3/0464 (2023.01)G06N 3/09 (2023.01)G16H 30/40 (2018.01)G16H 50/20 (2018.01)
- Priorité
- US 201962801827 P 06.02.2019US 201962894099 P 30.08.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/050147 05.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/160664 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
ABOLMAESUMI, Purang
Vancouver, British Columbia V6T 1Z3, CA
LIAO, Zhibin
Vancouver, British Columbia V6T 1Z3, CA
TSANG, Teresa
Vancouver, British Columbia V6T 1Z3, CA
BEHNAMI, Delaram
Vancouver, British Columbia V6T 1Z3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.