BILDSYSTEM FÜR EIN FAHRZEUG

Brevet européen · EP3921797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921797
Numéro de demande
EP20701606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06T 3/00 (2024.01)
G06T 15/20 (2011.01)
Priorité
GB 201901748 08.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051529 22.01.2020
Publication PCT
WO2020/160909 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

JAGUAR LAND ROVER LIMITED

Jaguar Land Rover Limited

Abbey Road, Whitley, Coventry, Warwickshire CV3 4LF, GB

Inventeur

PRYKE, Alexander

Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB

EMSON, Sean

Coventry Warwickshire CV3 4LF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.