PROCÉDÉ DE SEGMENTATION AUTOMATIQUE DE DENTS
Brevet européen · EP3921798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921798
- Numéro de demande
- EP20702158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06T 7/11 (2017.01)G06T 7/187 (2017.01)G06T 7/12 (2017.01)
- Priorité
- FR 1901075 04.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/052723 04.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161121 13.08.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR Suisse, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
GUILLOT, Julien
87068 Limoges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.