BIOLOGISCHE SEQUENZIERUNG

Brevet européen · EP3921834 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921834
Numéro de demande
EP20704822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G16B 30/20 (2019.01)
Priorité
EP 19156086 07.02.2019
EP 19190900 08.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/053222 07.02.2020
Publication PCT
WO2020/161345 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 12 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  4. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Bioclue BV

Agorlaan Abis, 3590 Diepenbeek, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

VAN HYFTE, Dirk

3930 Hamont, BE

VAN HYFTE, Arnout

3930 Hamont, BE

BRANDS, Ingrid

3930 Hamont, BE

VAN HYFTE, Ewald

3930 Hamont, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.