ELEKTRONISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3921864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921864
- Numéro de demande
- EP20706075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H10W 72/20 (2026.01)H01S 5/022 (2021.01)H01S 5/024 (2006.01)H01S 5/0234 (2021.01)H10W 72/00 (2026.01)H01S 5/042 (2006.01)H01S 5/02355 (2021.01)H10W 72/29 (2026.01)
- Priorité
- JP 2019018088 04.02.2019JP 2019174039 25.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/003917 03.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/162390 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IMAHIGASHI, Takashi
Kikuchi-gun, Kumamoto 869-1102, JP
TANAKA, Kaoru
Kikuchi-gun, Kumamoto 869-1102, JP
MIYAZAKI, Masashi
Kikuchi-gun, Kumamoto 869-1102, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.