BRENNSTOFFZELLENSTAPEL MIT KOMPRESSIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3921887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3921887
- Numéro de demande
- EP20710585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01M 8/248 (2016.01)H01M 8/0247 (2016.01)H01M 8/247 (2016.01)
- Priorité
- CH 1462019 07.02.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/050962 06.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161668 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 20.07.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 15 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
25520 Sombacour, FR
1197 Prangins
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.