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Brevet européen · EP3921916 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921916
Numéro de demande
EP20751864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2040
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02J 7/00 (2026.01)
H02J 7/14 (2006.01)
B60R 16/03 (2006.01)
B60L 58/15 (2019.01)
Priorité
AU 2019900341 05.02.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/050071 03.02.2020
Publication PCT
WO2020/160597 13.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M.ZARDI & CO SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

ABRAMOV, Igor

Woodcroft, South Australia 5162, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.