TRANSMISSION SECURISÉE DE DONNÉES PAR MODULATION SPATIALE

Brevet européen · EP3921950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3921950
Numéro de demande
EP19829226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2019
Publié
15 déc. 2021
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/06 (2006.01)
Priorité
FR 1901295 08.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/086971 23.12.2019
Publication PCT
WO2020/160832 13.08.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3 rue Michel-Ange, 75016 Paris Cedex 16, FR

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES

Institut National des Sciences Appliquées de Rennes

20 Avenue des Buttes de Coësmes, 35700 Rennes, FR

Inventeur

YVEN, François

35510 CESSON-SEVIGNE, FR

HELARD, Maryline

35700 RENNES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.