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Brevet européen · EP3922083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922083
- Numéro de demande
- EP20702830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 47/10 (2020.01)H04L 47/56 (2022.01)H05B 47/19 (2020.01)
- Priorité
- NL 2022526 07.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/053153 07.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/161311 13.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
VAN BERGEN, Raoul
53332 BORNHEIM, DE
BRAND, Daniel
30900 WEDEMARK, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.