SOLVANT EUTECTIQUE D'ORIGINE NATURELLE, SON UTILISATION ET PROCÉDÉ D'EXTRACTION LE METTANT EN OEUVRE
Brevet européen · EP3922107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922107
- Numéro de demande
- EP21174788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2021
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A23L 21/25 (2016.01)B01D 11/02 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A23L 2/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2005121 19.05.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 5 nov. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Laboratoires Arkopharma, Lid de Carros le Broc 2709M, Avenue Zone Industrielle 1 E, Avenue BP 28, 06510 Carros, France, Avignon Université, 74 rue Louis Pasteur, 84029 Avignon Cedex 01, France → Laboratoires Arkopharma, Lid de Carros le Broc 2709M, Avenue Zone Industrielle 1 E, Avenue BP 28, 06510 Carros, France
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Inventeur
CHEMAT, Farid
84310 Morières les Avignon, FR
FABIANO-TIXIER, Anne-Sylvie
30650 Rochefort du Gard, FR
IMBERT, Rémi
06610 La Gaude, FR
KHADHRAOUI, Boutheina
84140 Montfavet, FR
ROBINET, Philippe
06580 Pégomas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.