TRAGBARES HEIZUNGSSYSTEME

Brevet européen · EP3922128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3922128
Numéro de demande
EP21188349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2016
Publié
15 déc. 2021
Délivré
28 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A45D 1/02 (2006.01)
F24C 3/14 (2006.01)
A45D 1/28 (2006.01)
A45D 2/00 (2006.01)
F23K 5/00 (2006.01)
F23D 14/28 (2006.01)
F23D 14/62 (2006.01)
Priorité
US 201562142866 P 03.04.2015
US 201562158826 P 08.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Inventeur

Gibson, Mark

Burlington, 01803, US

Winkler, Karl

Burlington, 01803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.