CHAUDIÈRE POUR MACHINE DE PRÉPARATION DE BOISSON

Brevet européen · EP3922148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3922148
Numéro de demande
EP21189162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2013
Publié
15 déc. 2021
Délivré
19 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
Priorité
FR 1261968 12.12.2012
Divisionnaire de
EP13817667
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 20 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  4. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Compagnie Méditerraneenne des Cafes

Compagnie Méditerranéenne des Cafés

9ème rue Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 Carros, FR

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BLANC, Jean-Pierre

06510 CARROS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.