FÜHRUNGSDRAHT

Brevet européen · EP3922294 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3922294
Numéro de demande
EP19914521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2019
Publié
15 déc. 2021
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 25/09 (2006.01)
C25D 11/00 (2006.01)
H01G 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/004268 06.02.2019
Publication PCT
WO2020/161832 13.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

ASAHI INTECC CO., LTD.

3-100 Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Inventeur

KUSANO, Yasuhiro

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

KATAOKA, Maiko

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

SHINOHARA, Yu

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.