KARKASSE FÜR EINEN SPORTBALL
Brevet européen · EP3922326 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922326
- Numéro de demande
- EP21182390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2016
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A63B 41/08 (2006.01)A63B 41/00 (2006.01)D04B 1/00 (2006.01)D04B 1/10 (2006.01)D04B 1/22 (2006.01)A63B 39/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015208524 07.05.2015
- Divisionnaire de
- EP16168585
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
BICHLER, Stefan Alois
91074 Herzogenaurach, DE
REMPP, Wolfgang
72760 Reutlingen, DE
VOGEL, Uwe
72760 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.