GUIDE-EMBOUT DE PRISE MURALE DE DISTRIBUTION DE FLUIDE COMPRENANT UN ÉLÉMENT DE FILTRATION À POROSITÉ CONTRÔLÉE
Brevet européen · EP3922339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922339
- Numéro de demande
- EP21165821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 46/42 (2006.01)B01D 46/10 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)
- Priorité
- FR 2006071 10.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEVEREAU Christophe
92160 Antony, FR
RUDNIANYN Philippe
92160 Antony, FR
BEAUCHER Jérôme
92160 Antony, FR
FAVRE REGUILLON Loic
92160 Antony, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.