GEHÄUSE

Brevet européen · EP3922414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3922414
Numéro de demande
EP20178898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B25F 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Andreas Stihl AG & Co KG

Andreas Stihl AG & Co. KG

Badstrasse 115, 71336 Waiblingen, DE

Inventeur

SEIZ, Jonathan

70376 Stuttgart, DE

OESTERLE, Markus

71566 Althütte, DE

HAAG, Thomas

71729 Erdmannhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.