VIRTUELLES GLEISBLOCKSYSTEM FÜR EISENBAHNLINIE

Brevet européen · EP3922532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3922532
Numéro de demande
EP21181421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2018
Publié
15 déc. 2021
Délivré
22 mai 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 1/18 (2006.01)
B61L 21/10 (2006.01)
B61L 3/22 (2006.01)
B61L 23/04 (2006.01)
B61L 23/16 (2006.01)
Priorité
US 201762502224 P 05.05.2017
US 201815965680 27.04.2018
Divisionnaire de
EP18726612
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 22 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

Parties

Titulaire

BNSF Railway Company

2500 Lou Menk Drive, Fort Worth, TX 76131, US

Inventeur

BEARD, Mitchell Wayne

Shawnee, 66203, US

SHUE, Kent Robert

Bonner Springs, 66012, US

YOUNG, Ralph E.

Osawatomie, 66064, US

SPECHT, Jerry Wade

Overland Park, 66221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.