SATTEL

Brevet européen · EP3922539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3922539
Numéro de demande
EP21173047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2021
Publié
15 déc. 2021
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62J 1/10 (2006.01)
B62J 1/00 (2006.01)
Priorité
IT 202000013684 09.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 20 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MODIANO & PARTNERS SA, Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.02.2025

  4. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

OSCA S.r.l.

Via Farini, 21, 40121 Bologna, IT

Mandataire

MODIANO & PARTNERS SA

Via E. Bossi 1, 6900 Lugano

Inventeur

CASSANI, Luca

31030 CASTELCUCCO TV, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.