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Brevet européen · EP3922573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3922573
- Numéro de demande
- EP19914447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2019
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 75/60 (2006.01)A61M 25/09 (2006.01)B65D 85/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019019652 06.02.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045547 21.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/161987 13.08.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
WUTTIPONG, Muangmoon
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
MORIGUCHI, Yoshiro
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
KETSUNEE, Naiyawut
Seto-shi, Aichi 489-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.